Grande-Bretagne, Irlande du Nord et Union européenne ont des cadres distincts. Identifiez catégorie, rôle et voie admise avant de modifier un marquage.
Aucune règle universelle ne s'applique à tous les produits. Les orientations britanniques maintiennent la reconnaissance CE dans les secteurs couverts, avec règles spécifiques. Vérifiez la législation actuelle. Ne transposez pas les règles générales aux dispositifs médicaux ou produits de construction sans examen.
Clarifiez le marché. L'Irlande du Nord relève d'un cadre CE distinct, avec UKNI lorsque pertinent ; UKCA seul n'a pas la même fonction. Organisme et procédure peuvent compter. Vérifiez adresse de livraison et lieu de mise sur le marché s'ils diffèrent.
La fourniture sous votre nom peut créer des responsabilités de fabricant. Examinez accès à la conception, preuves de fabrication, déclarations et traçabilité. Nommer l'usine sur la facture ne lui transfère pas toutes les tâches. Contrats et dossiers doivent refléter les mêmes rôles.
Vérifiez voie choisie et réglementation du produit. Reconnaissance CE, option Fast-Track UKCA applicable et procédure classique ne sont pas identiques. Émetteur et périmètre doivent convenir. Déterminez compléments ou changement d'organisme avant de qualifier tout certificat européen de certificat UKCA.
De nouveaux risques, classifications ou textes peuvent s'appliquer. Comparez dossier, analyse et essais au produit actuel. Complétez documents et étiquettes nécessaires. La conformité antérieure ne couvre pas automatiquement de nouvelles fonctions ; tracez dates et versions fournies.
Identifiez modèle, version matérielle ou logicielle et lots. Évaluez sécurité et obligations du fabricant, importateur et distributeur. Suivez corrections et notifications requises. Une déclaration neuve ne remplace pas le suivi des marchandises existantes ni le traitement de l'incident.
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