Marquage CE : audit et renouvellement

Objet technique

Déterminer la voie CE du produit et réunir des preuves techniques cohérentes.

Périmètre et points de contrôle

• Classification du produit
• Planification des risques et essais
• Déclaration et marquage

Dossiers et preuves

• Plans et spécifications du produit
• Analyse des risques et rapports d’essais
• Notice et projet de déclaration

Préparation

Préparez vos modèles, l’usage prévu et le marché visé.

Précisez comment vous traitez le point suivant : déclaration et marquage.

Vérifier le résultat actuel

Pour Marquage CE, contrôler le registre de l’émetteur, la raison sociale, le référentiel, le périmètre et les dates. Un logo ou un ancien PDF ne prouve pas à lui seul la validité actuelle.

Suivre les constats jusqu’à clôture

Distinguer correction immédiate et action sur la cause. Conserver les preuves de mise en œuvre et vérifier la récurrence ; la procédure applicable définit qui examine la clôture et décide.

Gérer les changements et le suivi

Signaler les changements de produits, sites, personnel ou processus critiques affectant le périmètre. Confirmer surveillance, réévaluation et renouvellement ; ne pas supposer une durée ou un tarif universel.