Appareils à gaz : guide du périmètre

Objet technique

Examiner la conception des appareils à gaz, leur sécurité et les preuves techniques.

Périmètre et points de contrôle

• Usage prévu des appareils à gaz
• Risques en fonctionnement
• Couverture des essais de l’appareil

Dossiers et preuves

• Plans et spécifications
• Analyses des risques et essais
• Instructions d’installation et d’utilisation

Préparation

Préparez les modèles, caractéristiques du gaz et conditions d’installation.

Précisez comment vous traitez le point suivant : couverture des essais de l’appareil.

Confirmer les limites de la demande

Avant une demande concernant Appareils à gaz, préciser son motif, les activités ou produits, sites et marchés concernés. Identifier le responsable et les exigences réellement applicables.

Relier les preuves à l’évaluation

Chaque dossier doit indiquer responsable, date et produit, processus ou site couvert. Convenir de l’examen documentaire, de l’application pratique, des essais éventuels et du traitement des constats avant décision.

Prévoir un calendrier réaliste

Tenir compte de la préparation des preuves, de la disponibilité des sites, des essais et des corrections. Délais et offre reposent sur le périmètre confirmé ; distinguer préparation, évaluation externe et décision.